Sur l’utilisation de la main-d’oeuvre étrangère dans le domaine du BTP
M. Jacques Bompard attire l’attention de M. le ministre du travail, de l’emploi et du dialogue social sur l’utilisation de la main-d’oeuvre étrangère dans le
M. Jacques Bompard attire l’attention de M. le ministre du travail, de l’emploi et du dialogue social sur l’utilisation de la main-d’oeuvre étrangère dans le
M. Jacques Bompard attire l’attention de Mme la ministre du logement et de l’égalité des territoires sur la loi Pinel sur la réforme des baux
M. Jacques Bompard attire l’attention de Mme la secrétaire d’État, auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille,
M. Jacques Bompard attire l’attention de M. le ministre sur les menaces d’amendes, d’emprisonnement et de destitution qui pèsent sur les maires qui opposeraient une clause
M. Jacques Bompard attire l’attention de Mme la ministre du logement et de l’égalité des territoires sur la multiplication inutile des hôtels de communauté de
M. Jacques Bompard attire l’attention de M. le ministre de la défense sur les menaces budgétaires qui pèsent sur le budget de l’armée. Lors des
M. Jacques Bompard attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l’État et de la simplification, sur
M. Jacques Bompard attire l’attention de M. le ministre de l’intérieur sur la simplification des procédures administratives qui ont cours dans les services de police
M. Jacques Bompard appelle l’attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur les inconvénients du traitement du chômage et sur
M. Jacques Bompard attire l’attention de M. le ministre du travail, de l’emploi et du dialogue social sur le récent rapport de l’OCDE, portant sur